ALSS FRANCE Société à responsabilité limitée de droit français
Numéro de dépôt :
96618822
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2016
Présentation de la marque A R D E L
Déposée le 1 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSS FRANCE de droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A R D E L »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSS FRANCE de droit français domicilié(e) 3, Villa Gagliardini,75020 PARIS (dossier no 2303425) - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2303425) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A R D E L est expirée depuis le 1 avril 2016.
ALSS FRANCE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : ARDEL
ALSS FRANCE Société à responsabilité limitée de droit français - 3, Villa Gagliardini,75020 PARIS (dossier no 2303425) - 75020 - France
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2303425) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303425 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 9 juin 1997 - Rejet partiel n°238289 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 9 juin 1997 - Rejet partiel n°238290 - Publication au BOPI 1997-06-09
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Inscription le 28 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498620 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-28
Aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière; dépoussiéreurs électriques. Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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